vous êtes ici : accueil > Les instances > CSAL (ex CTL) et CSAL FS (ex CHS)
publié le 16 juin 2025.
Déclaration au CSA FS du 16 juin 25 : Alan, c’est toujours non !
Déclaration Liminaire du 16/06/2005 CSA FS
Mme La Présidente, L’annonce a été faite aux organisations syndicales le 22 mai 2025. Bercy a choisi unilatéralement un opérateur assurantiel à but très lucratif pour couvrir les droits en protection sociale (…)
publié le 25 janvier 2024.
CSAL FS SSCT (ex CHS-CT) du 05 décembre 23 : Liminaire de la CGT
Le CSAL Comité Social d’Action Local est l’ancien CT (Comité Technique).
Le CSAL FS SSCT Formation Spécialisée Sécurité Santé Conditions de de travail est l’ancien CHS CT (Comité Hygiène et Sécurité Conditions de Travail).
Nous sommes intervenus sur le Règlement (…)
publié le 11 octobre 2023.
CSA FS du 10 octobre 23, déclaration liminaire
Déclaration Liminaire CSA FS du 10/10/2023
Les décrets n° 2020-1427 du 20/11/2020 et l’arrêté du 22/04/2022 portaient la création et organisation des CSA au sein du Ministère de l’Economie et des Finances. Depuis le 1er janvier 2023 et les élections de décembre (…)